Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WONDER BELLY
BASSET CORINNE JOSETTE PIERRETTE

Numéro de dépôt :
97670553
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque WONDER BELLY

Déposée le 21 mars 1997 par BASSET CORINNE JOSETTE PIERRETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WONDER BELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est BASSET CORINNE JOSETTE PIERRETTE, domicilié(e) 40, CHEMIN DE NAIVE, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSET CORINNE - France.

La marque WONDER BELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WONDER BELLY est expirée depuis le 21 mars 2007.

BASSET CORINNE JOSETTE PIERRETTE a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT BELLY


BASSET CORINNE JOSETTE PIERRETTE - 40, CHEMIN DE NAIVE, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France


BASSET CORINNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Inscription le 28 juin 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°280235 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 16 avril 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°253144 - Publication au BOPI 1998-04-16

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Vêtements (habillement) Lingerie de corps, lingerie body (justaucorps) - bretelles - caleçons de bain - ceintures - combinaisons - corps (lingerie de corps) - corselets - culottes - dessous - sous vêtements - justaucorps (body) - lingerie de corps - maillots - slips - sous vêtements féminins masculins - sous-vêtements sudorifuges - gaines (sous-vêtement) - corsets - corsets abdominaux. Appareils - instruments chirurgicaux médicaux gaines à usage médical, ceintures abdominales, corsets abdominaux. Ceintures de grossesse.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.