Déposée le 21 mars 1997 par BASSET CORINNE JOSETTE PIERRETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WONDER BELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est BASSET CORINNE JOSETTE PIERRETTE, domicilié(e) 40, CHEMIN DE NAIVE, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSET CORINNE - France.
La marque WONDER BELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670553.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WONDER BELLY est expirée depuis le 21 mars 2007.
BASSET CORINNE JOSETTE PIERRETTE a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT BELLY
BASSET CORINNE JOSETTE PIERRETTE - 40, CHEMIN DE NAIVE, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France
BASSET CORINNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38
Inscription le 28 juin 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°280235 - Publication au BOPI 1999-06-28
Inscription le 16 avril 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°253144 - Publication au BOPI 1998-04-16
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
Vêtements (habillement) Lingerie de corps, lingerie body (justaucorps) - bretelles - caleçons de bain - ceintures - combinaisons - corps (lingerie de corps) - corselets - culottes - dessous - sous vêtements - justaucorps (body) - lingerie de corps - maillots - slips - sous vêtements féminins masculins - sous-vêtements sudorifuges - gaines (sous-vêtement) - corsets - corsets abdominaux. Appareils - instruments chirurgicaux médicaux gaines à usage médical, ceintures abdominales, corsets abdominaux. Ceintures de grossesse.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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